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Qu’est-ce que le harcèlement familial ?
Comment se défendre en cas de harcèlement familial ?
Le harcèlement dans le couple
L’enfant harcelé au sein de sa famille
PacisLexis Family Law
Avocat harcèlement moral famille
Le harcèlement familial fait partie des violences familiales qui regroupent toutes les atteintes physiques et/ou psychologiques ayant pour effet de contrôler ou de nuire à un membre de la famille.
Le harcèlement familial est un comportement abusif ou coercitif exercé entre membres d’une même famille, qui peut se manifester sous différentes formes telles que la violence physique, psychologique ou la négligence.
Le harcèlement familial peut prendre différentes formes, mais si vous vous sentez dévalorisé, humilié, intimidé ou affligé par les agissements répétés de la personne avec laquelle vous partagez votre vie, cela peut avoir de graves conséquences sur votre santé mentale et physique. Les victimes ont besoin d’aide et de protection pour faire face à ces situations.
Les victimes de harcèlement familial ne sont pas exclusivement des femmes, les hommes aussi peuvent être victimes.
Le harcèlement moral familial ne se limite pas aux relations entre conjoints ou partenaires, il peut également toucher toutes les autres relations au sein de la famille, telles que les relations entre parents et enfants ou entre petits-enfants et grands-parents. Dans ces cas, l’enfant peut subir des conséquences négatives sur son développement personnel et son épanouissement.
Comment lutter contre un parent harceleur ? Le silence et la honte constituent les plus grands obstacles à surmonter pour les victimes. C’est en parlant à des professionnels, parfois aux proches, que vous prendrez conscience de la situation et trouver le courage de lutter contre le harcèlement.
Si vous voulez combattre et faire cesser le harcèlement, sachez que notre cabinet d’avocats consacre une large partie de son activité aux violences familiales. Notre cabinet saura vous écouter et vous défendre selon les spécificités de votre cas.
Avocat harcèlement moral famille
Qu’est-ce que le harcèlement familial ?
Quels sont les signes d’un harcèlement familial ?
Le harcèlement familial appartient aux violences psychologiques.
Les violences psychologiques peuvent être définies comme tous les actes qui, en-dehors de tout contact avec le corps de la victime, peuvent produire une atteinte à la santé de la victime
Voici les signes d’un harcèlement familial, notamment un harcèlement conjugal : injure, menace, dénigrement, isolement social, contrôle…
Je subis un harcèlement moral. La situation pourrait-elle s’aggraver ?
Oui !
Les violences psychologiques sont à l’avant-garde des violences physiques.
C’est pourquoi il est nécessaire d’en parler auprès de proches ou d’un professionnel afin de prévenir des conséquences qui pourraient être plus graves.
- La violence physique : la violence physique porte atteinte directement à l’intégrité physique de la victime en portant notamment des coups de poing, des gifles, des mutilations.
- La violence sexuelle : la violence sexuelle peut être définie comme des actes de nature sexuelle imposés à une personne. Voici des exemples de violences sexuelles : attouchements, viols, harcèlement sexuel …
- La violence économique : la violence économique dans le couple, dénommée violence conjugale, s’entend des actes qui privent la victime d’une indépendance économique, notamment : empêcher la création d’un compte bancaire, privation des salaires, contrôler les dépenses, maintien dans la dépendance, défaut d’accès aux comptes bancaires …
Le harcèlement moral dans le couple est-il une violence familiale ?
Oui !
Le harcèlement moral dans le couple est une forme de violence familiale.
Cette violence familiale consiste en une série d’actes abusifs à l’égard d’un autre membre ayant pour effet de porter atteinte à sa santé physique ou mentale (article 222-33-2-2 du Code pénal).
Quelle est la sanction pénale du harcèlement moral?
Cela dépend !
Si le délit est constitué, il peut être sanctionné par une amende 15.000 euros et d’1 an d’emprisonnement.
La peine peut être aggravée à 2 ans d’emprisonnement et 30.000 euros d’amende selon la présence d’une situation particulière :
- Le harcèlement a causé 8 jours d’interdiction temporaire de travail (ITT)
- Le harcèlement a été causé sur un mineur
- Le harcèlement a été causé sur une personne vulnérable notamment : les personnes âgées, infirmes, enceintes …
- Le harcèlement a été réalisé devant un mineur
- Le harcèlement a été réalisé via les réseaux sociaux, SMS, e-mail …
La peine peut atteindre son apogée, sous la forme de 3 ans d’emprisonnement et d’une amende de 45.000 euros lorsque 2 circonstances aggravantes sont réunies .
Le harcèlement moral existe-t-il dans les relations parents-enfants ?
Oui !
Le harcèlement moral est une situation très bien connue des psychiatres, notamment E. Pewzner-Apeloig qui décrit une situation « Où les parents font de l’écoute de leur malaise et/ou de la satisfaction de leurs désirs un impératif majeur dont les enfants en payent le prix ».
Le harcèlement moral dans la relation parent-enfant peut avoir des conséquences destructrices sur l’enfant pendant de très nombreuses années.
La diffamation peut-elle être considérée comme du harcèlement ?
Cela dépend !
La définition de la diffamation est la suivante : il s’agit d’un délit ou d’une contravention selon que les propos tenus ont un caractère public ou non, de nature à porter atteinte à l’honneur ou à la considération d’une personne (article 29 loi du 29 juillet 1881).
La diffamation fait l’objet de sanctions indépendantes du harcèlement moral. Si la diffamation s’inscrit dans un ensemble de faits répétés qui altèrent la santé physique ou mentale de la victime, elle pourrait être considérée par le tribunal comme du harcèlement.
En cas de vos diffamation, et sous réserves d’avoir les preuves, il est généralement conseillé de porter plainte pour diffamation.
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Comment se défendre en cas de harcèlement familial ?
Est-il possible de porter plainte pour harcèlement contre son ex, son conjoint, sa mère, son père ses parents ou toute autre personne ?
Oui !
Une personne majeure peut porter plainte contre ses parents ou tout autre membre de sa famille pour ce qui est du cas spécial du mineur qui souhaite porter plainte contre ses parents veuillez vous référer à ci-dessous consacrée
Comment prouver le harcèlement moral familial ?
Cela dépend !
Le juge prendra en compte un ensemble de faits pour se prononcer sur l’existence d’un harcèlement, notamment : témoignages, certificats médicaux, SMS, courriers, photos, enregistrement …
Il est donc important de garder toutes les preuves en votre possession et d’en faire part à votre avocat spécialisé en droit de la famille.
Comment porter plainte pour harcèlement familial?
Cela dépend !
1ère possibilité : il est possible de faire un dépôt de plainte auprès des services de police ou de gendarmerie.
Le service où vous déposez plainte a l’obligation de déposer plainte même si ce n’est pas leur zone de compétence (article 15-3 du Code de procédure pénale). Après avoir déposé plainte, pensez à conserver le dépôt de plainte, tout au moins le récépissé du dépôt de plainte.
2ème possibilité : dépôt de plainte en ligne
Il est également possible de faire un dépôt de plainte en ligne. Pour faire un dépôt de plainte par internet, il vous suffit de cliquer sur cette adresse : https://www.pre-plainte-en-ligne.gouv.fr. A la suite de ce pré-dépôt de plainte en ligne, vous pourrez prendre un rdv de dépôt de plainte. Pour que ce rdv soit efficace, il est utile de communiquer toutes les preuves aux officiers de police.
3ème possibilité : dépôt de plainte auprès du procureur de la République
Il est possible de déposer plainte via courrier auprès du procureur de la République qui décidera de poursuivre ou non s’il y a suffisamment d’éléments de preuve (article 40 du Code de procédure pénale).
Le courrier doit être adressé auprès du tribunal judiciaire où se trouve le domicile du défendeur ou du lieu où l’infraction a été réalisé
La lettre doit contenir plusieurs éléments :
- Vos coordonnées et état civil
- Les faits, date et le lieu de l’infraction, ainsi que le nom de l’auteur présumé
- Les noms et adresses des témoins éventuels, la description du préjudice et les documents de preuve
Il est conseillé de réunir les éléments de preuve et de solliciter un avocat pour que votre demande puisse aboutir.
La question que vous nous posez ensuite est la suivante : combien de temps de réponse après le dépôt de plainte auprès du procureur ? Malheureusement, la réponse est très variable et cela dépend aussi des infractions.
Est-il possible de demander des dommages et intérêts ?
Oui !
La victime du harcèlement moral au sein de la famille peut demander la condamnation de l’auteur à des dommages et intérêts.
Pour savoir combien de dommages et intérêts vous pouvez demander, il est nécessaire d’évaluer le préjudice de la victime. Le plus souvent, ce seront des dommages et intérêts pour harcèlement moral. Il conviendra de communiquer des certificats médicaux, des attestations, et bien entendu de prouver une ITT.
Pour savoir comment payer des dommages et intérêts après jugement, c’est très simple. Il est possible que l’auteur exécute la décision en communiquant un chèque certifié, ou un bien un virement bancaire.
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Comment se défendre en cas de harcèlement familial ?… Suite
Dois-je attendre le succès de ma plainte auprès du juge pénal pour être protégé ?
Non !
Le juge des affaires familiales (JAF) peut délivrer une ordonnance de protection lorsque’il constate qu’il est vraisemblable qu’il y ait des violences et un danger qui pèsent sur le conjoint ou sur les enfants (article 515-9 du Code civil).
Cette ordonnance de protection peut être délivrée par le juge sans qu’il y ait préalablement une plainte pénale déposée (article 515-10 du Code civil).
Pour en savoir plus sur l’ordonnance de protection, nous vous conseillons de lire cet article.
Comment l’ordonnance de protection peut-elle me protéger ?
Cela dépend !
Le JAF (juge aux affaires familiales) doit rendre l’ordonnance de protection dans un délai court : 6 jours à compter de la fixation de la date de l’audience.
Le JAF qui délivre l’ordonnance de protection peut prendre une série de mesures selon les besoins de la situations (article 515-11 du Code civil), notamment :
- L’interdiction à une ou plusieurs personnes de rentrer en contact avec la personne bénéficiaire de l’ordonnance, de quelque façon que ce soit.
- Le juge peut statuer sur la résidence séparée avec attribution du logement à la victime et mettre à la charge du défendeur les frais relatifs au logement conjugal
- Le juge peut autoriser à dissimuler l’adresse de la victime et qu’elle puisse élire domicile à l’adresse de l’avocat qui la représente
- Le juge peut statuer sur les modalités de l’exercice de l’autorité parentale par exemple en attribuant l’exercice au seul parent victime de violences
En pratique, il est rare que le tribunal qualifie d’abusive une demande d’ordonnance de protection. Pour que l’ordonnance de protection soit qualifiée d’abusive, il est nécessaire que la demande ne soit fondée sur aucune preuve. Si tel est le cas, cela emporte généralement une condamnation à un article 700 du Code de procédure civile.
Quelles sont les sanctions du non-respect de l’ordonnance de protection ?
Le non-respect des mesures d’une ordonnance de protection par la personne qui en fait l’objet, est constitutif d’un délit qui est sanctionné par 2 ans d’emprisonnement et 15.000€ d’amende (article 227-4-2 du code pénal)
Que faire en cas de classement sans suite de ma plainte ?
Il est nécessaire de rappeler que même si votre plainte a été classée sans suite, ça ne veut pas pour autant dire que vous n’êtes pas victime d’une infraction.
Une plainte est considérée comme « classée sans suite » au bout de trois mois sans réponse du procureur de la République. Le délai pour contester un classement sans suite est donc de trois mois.
Les solutions face à un classement sans suite de votre plainte peuvent être :
- Contester le classement sans suite en s’adressant directement par courrier recommandé au procureur général de la Cour d’appel.
Il n’existe pas de modèle de classement sans suite puisque chaque cas est particulier. Pour contester un classement sans suite, il est conseillé de communiquer toutes les preuves dans votre courrier. Et l’idéal est d’être accompagné par un avocat spécialisé.
- La plainte avec constitution partie civile permet de saisir directement le juge d’instruction compétent qui décidera après une enquête, s’il y a suffisamment d’éléments pour que le dossier soit transmis à la juridiction compétente (article 85 du Code de procédure pénale).
Un plaignant ne pourra se constituer partie civile qu’à l’issue d’un délai de trois mois à la suite de son dépôt de plainte.
- La citation directe permet de saisir directement la juridiction de jugement compétente qui jugera de l’affaire en l’état, il n’y aura pas de juge d’instruction ni une enquête approfondie. Il n’est pas possible de recourir à la citation directe pour des crimes exemple meurtre, viol (article 551 du Code de procédure pénale).
Il est très vivement conseillé de solliciter l’aide d’un avocat afin de respecter le formalisme et d’organiser les éléments de preuve afin que votre demande puisse aboutir.
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Le harcèlement dans le couple
Comment la situation de harcèlement née au sein des couples ?
Cela dépend !
Les raisons du harcèlement moral au sein d’un couple sont complexes et variables selon les couples, mais cela peut être :
- Un partenaire peut avoir des problèmes de pouvoir et de contrôle qu’il cherchera à satisfaire en utilisant le harcèlement comme un outil pour susciter chez la victime un sentiment de culpabilité,
- Un partenaire peut avoir des problèmes de confiance en soi qu’il cherchera à résoudre en utilisant son partenaire comme un faire-valoir
Quelle est la sanction encourue par mon partenaire auteur du harcèlement moral ?
L’article 222-33-2-1 du code pénal réprime le harcèlement dans le couple.
La sanction prévue pour ce délit est 3 ans d’emprisonnement et une amende de 45 000 € lorsque le harcèlement cause au moins 8 jours d’incapacité totale de travail (ITT).
La peine peut-elle être aggravée ?
Oui !
Lorsque le harcèlement cause plus de 8 jours d’incapacité totale de travail (ITT) la peine s’élève à 5 ans d’emprisonnement et une amende de 75.000 euros.
La peine maximale est de 10 ans d’emprisonnement et 150.000€ d’amende lorsque le harcèlement a eu pour conséquence un suicide ou une tentative de suicide.
Quelles sont les unions concernées par le harcèlement moral ?
Le harcèlement moral peut atteindre toutes le formes de couples que ce soit:
- Entre personnes mariés
- Entre personnes pacsés
- Entre concubins
- Entre ex
Je subis le harcèlement de mon ex-partenaire malgré notre séparation, peut-il être puni ?
Oui !
Si malgré votre séparation, votre ancien partenaire continue de vous harceler, il peut être puni par les mêmes peines que si vous étiez en couple (article 222-33-2-1 aliéna 2 du code pénal).
Comment se reconstruire après avoir été victime d’un harcèlement familial ?
Le processus de rétablissement prend du temps.
Il existe une myriade méthodes pour se rétablir, notamment :
- Chercher de l’aide auprès d’un thérapeute qui permettra de surmonter les traumatismes et d’élaborer une stratégie pour continuer à avancer
- Prendre soin de soi via l’exercice d’une activité régulière qui permettra de décharger le stress et d’améliorer le bien-être émotionnel
- Utiliser cette expérience pour établir des frontières qui permettront d’éviter de subir un nouvel harcèlement
- Travailler votre confiance en vous.
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L’enfant harcelé au sein de sa famille
Un mineur peut-il porter plainte ?
Oui !
La plainte du mineur victime aura pour effet d’avertir les officiers de police judiciaire des faits subis, ils transmettront la plainte au ministère public qui peut déclencher des poursuites.
Il est conseillé de recourir aux conseils d’un avocat spécialisé dans le harcèlement familial pour constituer votre dossier de plainte. Vous maximiserez vos chances de réparation.
Un mineur peut-il se constituer partie civile ?
Cela dépend !
Un mineur est une personne âgée de moins de 18 ans (article 388 alinéa 1 du Code civil). Un mineur devient capable d’agir en justice à ses 18 ans, âge où il devient majeur (article 414 du Code civil).
En droit français, il convient de distinguer le mineur émancipé, du mineur non émancipé.
Un mineur émancipé est considéré comme majeur avant ses 18 ans s’il a l’âge de 16 ans et l’autorisation de ses représentants légaux et du juge. En conséquence, il peut se constituer partie civile.
Un mineur qui ne bénéficie pas de l’émancipation doit être représenté par ses représentants légaux, le plus souvent ses parents.
Un mineur peut-il agir en justice sans ses représentants légaux ?
Oui !
Dans le cas où le mineur subit des violences familiales comme un harcèlement moral de la part de l’un de ses parents voire des deux, le juge saisi des faits peut désigner un administrateur ad hoc qui représentera le mineur durant la procédure (article 706-50 Code de procédure pénale).
La personne désignée par le juge pour être l’administrateur ad hoc peut être soit une personne proche du mineur, soit une personnalité compétente (article 706-51 Code de procédure pénale).
Comment le juge statue-t-il sur les modalités d’exercice de l’autorité parentale ?
Cela dépend !
Le juge prend plusieurs éléments en compte comme par exemple (article 373-2-11 du Code civil):
- Les sentiments de l’enfant mineur qui est capable de discernement
- L’aptitude de chacun des parents à assumer ses devoirs et respecter les droits des autres
- Les pressions, violences de quelque nature que ce soit, réalisées par le parent violent
En fonction des éléments retenus par le juge, il peut attribuer la résidence principale de l’enfant au domicile de l’un des parents.
Attention, cela ne signifie pas pour autant que le parent violent se voit retirer son autorité parentale, elle se trouve aménagée par le juge.
Est-il possible pour le parent auteur de harcèlement de maintenir un lien avec l’enfant ?
Cela dépend !
Le juge peut confier l’exercice de l’autorité parentale à seulement l’un des parents. L’autre parent bénéficiera généralement d’un droit de visite et d’hébergement.
Le juge peut adapter ce droit de visite et d’hébergement lorsque la remise de l’enfant présente un danger. Ces droits vont s’exercer au sein d’un lieu médiatisé, le plus souvent une association ou un tiers de confiance (article 373-2-1 alinéa 4 du Code civil).
Le parent auteur du harcèlement, et qui bénéficie d’un droit de visite et d’hébergement, doit-il payer une pension alimentaire ?
Oui !
Comment gérer la nouvelle relation entre le parent et le ou les enfants ?
L’éloignement du conjoint violent pour protéger les victimes crée une cellule familiale avec un parent et un ou plusieurs enfants victimes de violence. Cela peut créer une relation symbiotique étouffante selon les psychologues.
Selon la psychologue Claire Metz la solution serait « d’introduire un tiers » dans la relation parent-enfant afin de pouvoir engendrer une altérité permettant aux membres de la famille de se reconstruire. Ce tiers peut être un psychothérapeute voire un pédopsychiatre.
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