Avocat négligence enfant :
Que faire en cas de négligence sur un enfant ?

La négligence infantile est une forme de maltraitance. Elle peut avoir des conséquences dévastatrices sur le développement physique, émotionnel et social des enfants.

La négligence infantile se manifeste lorsque les besoins fondamentaux d’un enfant, tels que la nourriture, l’abri, l’affection, l’éducation et la supervision, ne sont pas adéquatement pourvus par les adultes responsables.

Cette forme de maltraitance peut être intentionnelle ou résulter d’un manque de connaissances ou de ressources de la part des parents ou des tuteurs.

La négligence infantile est une forme spécifique de maltraitance infantile. Elle se distingue par l’omission des soins nécessaires plutôt que des actions directes de violence ou de mauvais traitements envers l’enfant.

Alors que la maltraitance infantile implique une intention malveillante et/ou des actes de violence délibérés envers l’enfant, la négligence peut parfois résulter de facteurs tels que le manque de connaissances, de compétences parentales, de ressources financières ou de soutien familial.

À la différence de la maltraitance infantile, la négligence infantile se produit lorsque les parents ou les tuteurs ne fournissent pas les soins de base nécessaires à l’enfant, tels que :

• La nourriture,
• Le logement salubre,
• L’habillement,
• L’affection,
• La supervision,
• Le suivi médical et l’accès aux soins.

A la différence de la négligence infantile, la maltraitance infantile inclut des actions directes telles que les abus physiques, émotionnels ou sexuels envers l’enfant.

Les indices de la négligence infantile varient selon différents facteurs tels que l’âge de l’enfant, la gravité et la durée de la négligence ainsi que les ressources disponibles dans l’environnement familial.

Voici quelques signes caractéristiques d’une négligence infantile :

• Le défaut de nutrition et/ou la déshydratation : un enfant négligé pourrait montrer des signes de malnutrition comme un faible poids, un retard de croissance, faiblesse générale, ou bien des signes de déshydratation.
• Le manque de soins médicaux : un enfant négligé pourrait ne pas recevoir les soins médicaux appropriés pour ses problèmes de santé, maladies ou blessures. Ces problèmes de santé peuvent se traduire par des infections non traitées, des maladies chroniques non diagnostiquées ou des blessures non soignées.
• L’hygiène inadéquate : les signes de négligence hygiénique incluent des vêtements sales ou mal entretenus, une mauvaise hygiène personnelle, une peau sale ou des cheveux emmêlés.
• L’absentéisme scolaire ou le retard de développement : la négligence peut entraîner un manque d’attention à l’éducation, se manifestant par un absentéisme fréquent, des retards dans le développement cognitif ou des difficultés d’apprentissage.
• L’isolement social : les enfants négligés peuvent sembler isolés socialement, manquant d’interaction avec des pairs ou des adultes bienveillants, ou manifestant des signes de retrait social.
• Le manque de surveillance : les enfants négligés peuvent être souvent laissés sans surveillance, exposés à des dangers ou à des risques pour leur sécurité.
• Les changements émotionnels ou comportementaux : la négligence peut également entraîner des changements émotionnels ou comportementaux chez l’enfant, tels que l’anxiété, la dépression, l’agressivité ou des signes de détresse émotionnelle.

Les situations susceptibles d’être à l’origine de négligence infantile sont multiples et complexes, parmi lesquelles :

• Les problèmes financiers peuvent rendre difficiles pour les parents la subvention aux besoins de leurs enfants, comme la nourriture, le logement et les vêtements. Cela peut conduire à une négligence involontaire lorsque les parents ne peuvent pas fournir ces éléments essentiels.
• Les problèmes de santé mentale ou de toxicomanie. Les parents souffrant de problèmes de santé mentale non traités ou de toxicomanie peuvent ne pas être en mesure de fournir un environnement sécurisant et stable pour leurs enfants. Ils peuvent également ne pas être en mesure de répondre correctement aux besoins émotionnels de leurs enfants mineurs.
• Le manque de soutien social entraîne un isolement des parents. Ils n’ont personne sur qui compter en cas de difficulté. Lorsqu’un parent est condamné à une peine d’emprisonnement, se pose la question du sort de l’enfant. Une assistance éducative, voire un placement de l’enfant, peuvent être envisagés.
• Les problèmes de logement. Les familles vivant dans des logements inadéquats ou instables peuvent avoir du mal à fournir un environnement sûr et stable pour leurs enfants mineurs. Cela peut inclure des problèmes tels que l’insalubrité, le surpeuplement ou le manque de sécurité.
• Les problèmes de santé. Les parents handicapés ou ayant des problèmes de santé chroniques peuvent rencontrer des difficultés pour s’occuper de leurs enfants mineurs.

Oui !

La négligence infantile est une forme de violence envers l’enfant mineur. Ces mauvais traitements le mettent en danger, selon le « niveau » de négligence.

• La négligence alimentaire peut entraîner des carences nutritionnelles, un retard de croissance et des problèmes de santé.
• La négligence médicale peut conduire à des maladies non diagnostiquées, des problèmes de santé non traités et des complications médicales.
• La négligence émotionnelle peut entraîner des problèmes de santé mentale, des troubles du comportement et des difficultés relationnelles.
• La négligence en matière de sécurité peut provoquer des accidents, des blessures et des traumatismes.
• La négligence éducative peut entraîner des retards de développement, des difficultés d’apprentissage et des problèmes sociaux.
• La négligence en matière de supervision peut conduire à des accidents, des blessures et des situations dangereuses.

Oui !

Il est possible de protéger l’enfant victime de négligence de plusieurs manières, selon la gravité de la situation.

Cela peut se faire par l’éloignement physique avec l’ordonnance de protection notamment. Également, des mesures judicaires prononcées par le juge aux affaires familiales avec le retrait de l’exercice de l’autorité parentale et le retrait de la titularité – partiel ou total – de l’autorité parentale.

Lorsque le juge est amené à éloigner un enfant de son parent dans l’objectif de le protéger, il doit s’efforcer de procéder à une balance des intérêts, entre celui de l’enfant et celui du parent.

En pratique, le juge doit se prononcer sa décision en retenant le principe de la coparentalité et ne pas porter une atteinte injustifiée au droit au respect de la vie familiale.

D’une part, le retrait de l’exercice de l’autorité parentale se réfère à la suspension temporaire ou partielle du droit d’un parent de prendre des décisions pour son enfant en raison de circonstances spécifiques.

Cela peut inclure des décisions importantes telles que l’éducation ou les soins médicaux.

Cette mesure peut être décidée par un tribunal ou une autorité compétente, souvent dans le cadre de procédures juridiques relatives à la protection de l’enfance, et elle peut être révisée ultérieurement en fonction de l’évolution de la situation.

D’autre part, le retrait de la titularité de l’autorité parentale est une mesure plus sévère et permanente. Il implique la privation définitive du statut de parent, ainsi que de tous les droits et responsabilités associés à la parentalité.

Ce retrait est généralement ordonné par un tribunal dans des cas graves de maltraitance ou de négligence, où il est jugé dans l’intérêt supérieur de l’enfant de retirer définitivement les droits parentaux à une personne.